Analyse du Transfert des Parts : Djouher (1929), Cherif (1934), Dahbia (1943), Larbi, Mohamed, Rachid
En Application du Code de la Famille Algérien et de la Logique Musulmane (Aceb et Parts Fixes)
SOMMAIRE
- Introduction Générale
- Contexte : Décès Successifs
- Djouher (1929)
- Cherif (1934)
- Dahbia (1943)
- Pourquoi la Part de Djouher Passe à Ses Parents ?
- Transfert des Parts de Cherif et Djouher vers Dahbia et Larbi
- Succession de Dahbia (1943) : Part Transmise à Larbi
- Larbi → Mohamed → Rachid
- Conclusion Générale
1. INTRODUCTION GÉNÉRALE
Dans cette étude, nous retraçons la chaîne de succession concernant Fodil Dahbia, décédée en 1943, mariée à Cherif (décédé en 1934) et ayant une fille Djouher (décédée en 1929). Puis, nous voyons comment la part de chacun (Djouher, Cherif, Dahbia) aboutit finalement à Larbi, ensuite à Mohamed, puis à Rachid. Cette logique s’appuie sur la loi musulmane et, en Algérie, sur les principes du Code de la famille (articles relatifs aux héritiers fard et aceb).
2. CONTEXTE : DÉCÈS SUCCESSIFS
- Djouher (décédée en 1929), fille de Cherif et Dahbia.
- Cherif (décédé en 1934), mari de Dahbia, père de Djouher et Larbi.
- Dahbia (décédée en 1943), mère de Djouher et Larbi.
Après la disparition de ces trois personnes, la part finale se retrouve chez Larbi, puis se transfère à Mohamed (fils de Larbi), puis à Rachid (petit-neveu, double lien).
3. POURQUOI LA PART DE DJOUHER PASSE À SES PARENTS ?
- Djouher meurt en 1929, avant ses parents (Cherif et Dahbia).
- En droit musulman, un enfant décédé avant ses parents ne leur laisse pas de droits successoraux futurs.
- Toutefois, si Djouher avait un patrimoine (par exemple, des biens propres ou une quote-part d’un héritage précédent), cette part revient à ses héritiers (en l’occurrence, ses parents Cherif et Dahbia) puisqu’elle n’a pas de descendants.
- Donc la part de Djouher, le cas échéant, se répartit entre Cherif et Dahbia (selon les parts fard prévues).
(Dans la pratique, Djouher n’ayant pas hérité de ses parents avant leur décès, elle ne détenait peut-être pas grand-chose. Mais si quelque bien lui appartenait, ce sont Cherif et Dahbia qui le récupèrent.)
4. TRANSFERT DES PARTS DE CHERIF ET DJOUHER VERS DAHBIA ET LARBI
- Décès de Cherif en 1934
- Cherif laisse derrière lui sa femme Dahbia et son fils Larbi (puisque Djouher est déjà décédée).
- La part de Cherif se répartit entre Dahbia (en tant qu’épouse, plus en tant que co-collatérale si d’autres héritiers) et Larbi (fils unique survivant).
- Selon la charia, l’épouse a droit à 1/8 s’il y a un descendant (Larbi), et le fils prend le reliquat (aceb).
- Par conséquent, la majorité de la succession de Cherif revient à Larbi, après la part de Dahbia.
- Part de Djouher (si existante)
- Repartie entre Cherif et Dahbia si Djouher possédait des biens.
- Comme Cherif meurt ensuite en 1934, sa propre quote-part (venue de Djouher) est intégrée à la succession qu’il laisse à Larbi et Dahbia.
- Conclusion : En 1934, après la mort de Cherif, Larbi hérite de la majeure partie des biens paternels, et Dahbia conserve sa quote-part (épouse + éventuel héritage de Djouher).
5. SUCCESSION DE DAHBIA (1943) : PART TRANSMISE À LARBI
- Dahbia décède en 1943, ne laissant comme enfant survivant que Larbi (puisque Djouher est déjà morte).
- Le fils unique hérite de la totalité (ou du reliquat après éventuelles parts fard s’il y avait d’autres ayants droit, par exemple ascendants de Dahbia si existants).
- Larbi reçoit donc la part entière de Dahbia (ou la majorité absolue si aucun autre héritier réservé n’existe).
Ainsi, après 1943, Larbi a cumulativement la part venue de Cherif et de Dahbia.
6. LARBI → MOHAMED → RACHID
- Larbi décède en 1971, laissant Mohamed comme fils unique.
- Mohamed hérite donc de toute la part de Larbi, y compris ce que Larbi avait reçu de Cherif et Dahbia.
- Mohamed décède en 2007, sans enfant ni frère.
- Les héritiers aceb se situent dans la catégorie des oncles paternels du père de Mohamed ou leurs descendants.
- Rachid l’emporte, car il a un double lien (paternelle + maternelle).
Conclusion : Toute la part initiale de Dahbia, puis de Cherif, et même d’une éventuelle quote-part de Djouher, se retrouve finalement chez Rachid, par la chaîne Larbi → Mohamed → Rachid.
7. CONCLUSION GÉNÉRALE
- Djouher décède en 1929, sa part (si existante) revient à ses parents Cherif et Dahbia.
- Cherif décède en 1934, sa succession se répartit entre Dahbia (épouse) et Larbi (fils unique).
- Dahbia décède en 1943, laissant Larbi comme fils unique, qui hérite de la totalité.
- Larbi décède en 1971, son fils unique Mohamed récupère tout.
- Mohamed décède en 2007, sans descendant direct, et c’est Rachid qui hérite, grâce à son double lien, en vertu de l’article 154 du Code de la famille algérien.
Ainsi, la continuité de la succession s’effectue sans interruption, depuis Djouher et Cherif jusqu’à Rachid, en passant par Dahbia, Larbi, puis Mohamed.
Chapitre Spécial : Fodil Dahbia et l’Importance du Double Lien
(Exemple Concret de la Force du Lien de Parenté et du “Taux Sanguin”)
Dans le cas de la succession que nous étudions, Fodil Dahbia joue un rôle central. Elle est la mère de Larbi et de Djouher, et l’épouse de Cherif. Au fil des générations, on constate que certains descendants entretiennent avec Dahbia un lien direct de sang (petits-enfants ou arrière-petits-enfants), tandis que d’autres ne sont liés à elle que de façon indirecte ou par alliance (par exemple, via l’oncle du grand-père), voire pas du tout. Cette situation illustre parfaitement comment le “taux sanguin” (ou la “force du lien de parenté”) s’avère déterminant en droit successoral musulman.
1. Trois Niveaux de Lien avec Fodil Dahbia
1.1. Lien Direct : Arrière-Grand-Mère de Rachid
- Rachid descend directement de Fodil Dahbia :
- Dahbia → Larbi → Mohamed → Rachid (en passant par Said et Fatima pour le double lien).
- Cela signifie que Fodil Dahbia est l’arrière-grand-mère de Rachid du côté maternel, ce qui donne un lien de sang direct et un taux sanguin élevé (~37,5 % de sang Fodil, combiné à ~25 % de sang Cherfaoui = 62,5 % total).
- C’est pourquoi Rachid bénéficie d’un double lien (paternel + maternel) et se retrouve l’héritier final.
1.2. Lien Moyen : Tante Maternelle pour Mohand Tahar, Cherif, Ahmed, Madjid, etc.
- Certains individus, comme Mohand Tahar, Cherif, Ahmed, Madjid (fils de Khider), ont un lien partiel avec Dahbia :
- Dahbia est considérée comme la tante maternelle (ou grand-tante) de Khider, donc une “tante” plus ou moins éloignée pour ses descendants.
- Cela confère un lien sanguin, mais moins fort que le lien direct (petit-fils ou arrière-petit-fils).
- Concrètement, leur taux sanguin par rapport à Dahbia est plus faible (ex. ~12,5–25 %), les plaçant en position moyenne.
1.3. Lien Inexistant ou Étrangère : Abdelghani, Malik, Abderezak, Mokrane (2012)
- D’autres descendants, comme Abdelghani, Malik, Abderezak, ou Mokrane (décédé en 2012), n’ont aucun lien de parenté avec Dahbia.
- En effet, Dahbia est la femme de l’oncle de leur grand-père, ce qui ne leur donne aucune ascendance sanguine directe ni collatérale.
- Dans ce cas, Fodil Dahbia est complètement “étrangère” du point de vue consanguin, et leur taux sanguin vis-à-vis de Dahbia est 0 %.
- Ainsi, ils ne peuvent revendiquer de droits successoraux par rapport à Dahbia, car la loi musulmane se base sur la consanguinité (sauf mariage direct ou autre situation particulière).
2. Pourquoi le Taux Sanguin Fait la Différence ?
Le droit successoral musulman (et en Algérie, le Code de la famille) privilégie la proximité de parenté. À égalité de degré, on compare la force du lien (article 154). Or, la “force du lien” peut se comprendre comme un double lien (paternelle + maternelle) ou un lien direct (descendance) vs. un lien indirect (oncle, tante). D’un point de vue généalogique, on peut parler de “taux sanguin” :
- Lien direct (descendant en ligne) → taux sanguin élevé (ex. Rachid ~ 62,5 %).
- Lien collatéral (tante, oncle, cousin) → taux moyen (12,5–25 %).
- Aucun lien (étrangère) → 0 %.
Ainsi, plus on s’éloigne, plus le pourcentage diminue, et plus on est évincé en cas de concurrence au même degré.
3. Exemple Concret de la Primauté du Double Lien
- Descendants de Salah (faible) :
- Pas de lien direct avec Dahbia ; éventuellement un lien par alliance plus éloigné.
- Taux sanguin ~ 6–9 % ou nul.
- Descendants de Khider (moyen) :
- Dahbia est une tante maternelle (ou grand-tante) de Khider.
- Taux sanguin ~12,5–25 % (voire moins pour les générations suivantes).
- Descendants de Said et Fatima (fort) :
- Dahbia est l’arrière-grand-mère de Rachid (ligne maternelle), ce qui donne ~37,5 % Fodil + 25 % Cherfaoui = 62,5 % total.
- Rachid prime tout autre collatéral au même degré.
4. Conclusion du Chapitre : Dahbia, Double Lien et Force du Lien de Parenté
Le cas de Fodil Dahbia illustre parfaitement comment, en droit successoral musulman :
- Le lien direct (petit-fils, arrière-petit-fils) donne un taux sanguin élevé et une proximité qui prime.
- Le lien indirect (tante, oncle) confère un taux moyen, parfois suffisant pour hériter si aucun descendant direct n’existe, mais insuffisant en concurrence avec un double lien.
- L’absence totale de lien fait que Dahbia est “étrangère” pour certains descendants (ex. Abdelghani, Malik, Abderezak, Mokrane 2012), qui ne peuvent prétendre à rien de son héritage.
Cela met en évidence que les lois musulmanes sont en grande partie fondées sur la consanguinité (taux sanguin), et que la présence d’un double lien (paternelle + maternelle) à égalité de degré rend un héritier prioritaire, conformément à l’article 154 du Code de la famille algérien et aux principes analogues dans d’autres pays (Tunisie, Maroc, Mauritanie, etc.).